Mentions légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l‘Utilisateur« , du site www.leclosducoudray.com
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Audrey B dont le contact est sa page Facebook
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société LOKOZ
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site www.leclosducoudray.com est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, Audrey B ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
Le site www.leclosducoudray.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site www.leclosducoudray.com , sans autorisation de Audrey B est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.